Diagnostic juridique
Chers membres,
Le pôle AKTANTIS vous invite à procéder à un diagnostic de conformité juridique de votre activité, gratuit et sans engagement. Nous mettons pour cela à votre disposition un questionnaire d’auto-évaluation qui vous permettra de dresser un premier bilan de conformité et d’identifier d’éventuelles actions correctives à mener. Ce questionnaire a été élaboré en collaboration avec le cabinet d’avocats BIGNON LEBRAY dont l’expérience et l’étendue des compétences a permis de cibler les risques majeurs auxquels leurs clients sont habituellement confrontés dans la conduite de leur activité. Vos réponses resteront confidentielles et ne seront accessibles qu’aux avocats du cabinet BIGNON LEBRAY. Elles ne seront pas autrement exploitées que pour vous permettre de dresser une cartographie de vos risques et de formuler des recommandations. Nous solliciterons en revanche régulièrement du cabinet BIGNON LEBRAY un bilan anonymisé de cette campagne d’audit à des fins statistiques (nombre d’entreprises ayant répondu, type de questionnaire rempli, actions de suivi entreprises).
Nous avons identifié quatre domaines pour ce diagnostic juridique dans lesquels il nous parait essentiel de disposer d’un socle solide pour bien asseoir ses projets et bâtir sa croissance :
- SOCIAL : afin d’assurer une gestion optimale de vos ressources humaines et votre conformité au cadre règlementaire ;
- CORPORATE : afin de veiller à la bonne conduite de la vie sociétale de l’entreprise et de gérer les relations entre associés et investisseurs ;
- PROPRIETE INTELLECTUELLE : afin de protéger le capital d’innovation de votre entreprise et pérenniser ses investissements ;
- RELATIONS CLIENTS / FOURNISSEURS : afin de sécuriser vos relations et vous assurer de la conformité au cadre règlementaire de vos pratiques contractuelles.
A chacun de ces domaines correspond un questionnaire associé. Vous pouvez répondre à l’ensemble d’entre eux ou à ceux qui vous paraissent les plus pertinents. L’analyse de vos réponses par le cabinet BIGNON LEBRAY ne constitue pas en soi un diagnostic juridique et ne prétend à aucune exhaustivité d’identification des risques, mais elle vous permettra d’identifier les plus significatifs et impactants d’entre eux. Cette analyse sera accompagnée de recommandations générales du cabinet BIGNON LEBRAY. Vous pourrez à la suite de ce diagnostic engager des actions correctives ou combler des lacunes identifiées en contactant directement le cabinet BIGNON LEBRAY qui vous soumettra alors un devis correspondant aux actions à mettre en place. Le Pôle AKTANTIS n’a pas vocation à s’immiscer ni à financer les relations qui pourront s’instaurer entre vous et le cabinet BIGNON LEBRAY, celles-ci demeureront donc strictement bilatérales et couvertes par le secret professionnel.
L'équipe Bignon Lebray
